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Marques déposées par la société BRIOUDE FABRICATION
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SYLVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAL
BRIOUDE FABRICATION

Numéro de dépôt :
92441771
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque SYLVAL

Déposée le 10 novembre 1992 par la société BRIOUDE FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société BRIOUDE FABRICATION domicilié(e) ZI - Avenue de Bellande, 07200 AUBENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 642 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOUDE FABRICATION - France.

La marque SYLVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441771.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAL est expirée depuis le 10 novembre 2002.

BRIOUDE FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : BMS SYSTEME D'AGENCEMENT


BRIOUDE FABRICATION - ZI - Avenue de Bellande, 07200 AUBENAS - France - SIREN 328642483


BRIOUDE FABRICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Ouvertures menuisées, huisseries, structures en - Matériaux mixtes: . Bois/Alu . Bois/Polychlorure de vinyle . Bois/Acier . Bois/Résines de Synthèse . Bois/Polyuréthane . Alu/Polychlorure de vinyle . Alu/Résines de Synthèse . Alu/Polyuréthane . Polychlorure de vinyle/Résines de Synthèse . Polychlorure de vinyle/Polyuréthane - Matériaux simples . Bois . Alu . Polychlorure de vinyle . Acier . Résines de Synthèse . Polyuréthane

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.